Conseil Municipal du 02 février 1957




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W181 Page 318Séance du 2 février 1957 - Registre 21W181 Page 318 - Délibération
21W181 Page 323Déversement à l'égout - taux de la taxe municipale|-|Ordures ménagères - Taux de la taxe municipale - Registre 21W181 Page 323 - Délibération
21W181 Page 324Concessions funéraires - Tarif|-|Droits de place des forains - tarif - Registre 21W181 Page 324 - Délibération
21W181 Page 325Droits d'occupation temporaire|-|Personnel communal - traitements|-|Indemnité gestion au Receveur municipal - Registre 21W181 Page 325 - Délibération
21W181 Page 326Allocation à d'anciens agents communaux|-|Festival de musique - Avance à l'Union Musicale Convention|-|Assurances des véhicules automobiles - Avenants - Registre 21W181 Page 326 - Délibération
21W181 Page 327Assurance incendie des bâtiments communaux|-|Réfection rue de la Liberté et chaussée rue Pierre Dupont - Marché pour fournitures de bordures de trottoirs - Registre 21W181 Page 327 - Délibération
21W181 Page 328Monument aux morts avenue de la Résistance victimes militaires et civiles 1939-1945|-|Recette P.T.T. des Coudreaux - Registre 21W181 Page 328 - Délibération
21W181 Page 330Cours de rééducation physique - Registre 21W181 Page 330 - Délibération
21W181 Page 331Travaux d'entretien dans les bâtiments communaux année 1957-1958-1959 - Marchés de gré à gré sur appels d'offres|-|H.L.M. Manoir Saint Hubert - Attribution des logements - Registre 21W181 Page 331 - Délibération
21W181 Page 333Questions diverses - Registre 21W181 Page 333 - Délibération
21W181 Page 334Sursis d'incorporation - Registre 21W181 Page 334 - Délibération